Jurisprudence & general issues books

Traité des chemins de toute espèce, comprenant les grandes routes, chemins de halage, vicinaux et particuliers...:...  Read More >>

L'expert comptable au tribunal: rapport présenté au Congrès tenu à Nantes, les 7 et 8 juillet 1930 / par M. A. Ridart;...  Read More >>

Suite des arrêts notables du Parlement des Flandres. Tome 3 /, recueillis par Messire Matthieu Pinault, ... Tome...  Read More >>

Lettres d'un ancien avocat à un député sur la contrainte par corps . Seconde édition Date de l'édition originale:...  Read More >>

Instruction que le Roi a fait expédier pour régler provisoirement l'exercice des troupes-légères . Du 1er mai 1769...  Read More >>

Conférences de Madrid, 19 mai-3 juillet 1880: droit de protection, etc., au Maroc Date de l'édition originale: 1880...  Read More >>

La Suppression des octrois, rapport par M. J.-B. Pey, ... Date de l'édition originale: 1894 Le présent ouvrage...  Read More >>

Code judiciaire de la République française, contenant les décrets des Assemblées nationales, les actes du Directoire...  Read More >>

Tarif de la solde réglée aux troupes de Sa Majesté et de la retenue à faire sur lesdites troupes, à compter du 1er...  Read More >>

Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus. Nouvelle edition, revûë, corrigée...  Read More >>

Dissertations féodales. Tome 1 /, par M. Henrion de Pansey, ... Date de l'édition originale: 1789 Le présent ouvrage...  Read More >>

L'Affaire Alexis Date de l'édition originale: 1930 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...  Read More >>

Code judiciaire de la République française, contenant les décrets des Assemblées nationales, les actes du Directoire...  Read More >>

La Société des auteurs et compositeurs dramatiques / thèse pour le doctorat... par Jean Bayet...; Université de...  Read More >>

Dictionnaire des formules (7e édition) / rédigé par M. Paul Dupont Date de l'édition originale: 1842 Le présent...  Read More >>

Dissertations féodales. Tome 2 /, par M. Henrion de Pansey, ... Date de l'édition originale: 1789 Le présent ouvrage...  Read More >>

Suite des arrêts notables du Parlement des Flandres. Tome 4 /, recueillis par Messire Matthieu Pinault, ... Tome...  Read More >>

Code judiciaire de la République française, contenant les décrets des Assemblées nationales, les actes du Directoire...  Read More >>

Plaidoyers et autres oeuvres... T. II Date de l'édition originale: 1718 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique...  Read More >>

Code judiciaire de la République française, contenant les décrets des Assemblées nationales, les actes du Directoire...  Read More >>

Traité des avantages entre époux, considérés seuls, et en concours avec d'autres avantages . Par le citoyen Levasseur,...  Read More >>

Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine du mois d'août 1681. Tome 3 / . Par M*** Date de l'édition originale:...  Read More >>

Délibérations du Collège de messieurs les avocats aux Conseils du roy, au sujet de l'exécution des reglemens du...  Read More >>

Lois, décrets et cahier des charges des concessions etc. Date de l'édition originale: 1858 Le présent ouvrage s'inscrit...  Read More >>

Guide pratique pour faire soi-même ses affaires, instructions et modèles pour rédiger les actes sous seing-privé,...  Read More >>