Law books

468428 books were found.

Variations autour de la performance dans l'État: Mélanges en l'honneur du Professeur Nicaise MÉDÉ Volume 03

Variations autour de la performance dans l'État: Mélanges...

Author: Gérard Martin Pekassa Ndam
ISBN: 9782336472195
Format: Paperback
$151.14

On le présente volontiers comme le fidèle à l'université. Il se réclame, selon ses propres dires, de ce que Raymond...  Read More >>

Le contentieux de l'esport

Le contentieux de l'esport

Author: Sébastien Martin
ISBN: 9782336428055
Format: Paperback
$55.94

L'esport est le nom attribué à l'univers des compétitions de jeux vidéo. Celles-ci sont de plus en plus nombreuses...  Read More >>

L'autorité de la chose jugée au pénal à l'égard des décisions européennes: Essai de droit comparé franco-italien

L'autorité de la chose jugée au pénal à l'égard des...

Author: Caroline Peloso ,  Valérie Malabat
ISBN: 9782336415857
Format: Paperback
$80.81

L'autorité de la chose jugée, expression de l'exigence de certitude du droit et de l'exercice du pouvoir juridictionnel...  Read More >>

Le Parlement et les armées

Le Parlement et les armées

Author: Téomé Pascal ,  Olivier Gohin
ISBN: 9782140499500
Format: Paperback
$80.81

L'histoire constitutionnelle de la France laisse entrevoir une succession de marginalisations, puis de revalorisations...  Read More >>

Mélanges en l'honneur de Stéphane Pierré-Caps: Constitution, États et peuples

Mélanges en l'honneur de Stéphane Pierré-Caps: Constitution,...

Author: Arthur Braun
ISBN: 9782336431826
Format: Paperback
$161.62

Honorer un collègue, un maître voire un ami est un exercice difficile, d'autant plus lorsqu'il s'agit d'un brillant...  Read More >>

Interprétation artistique et propriété intellectuelle: Essai d'une théorie du voisinage des droits exclusifs au sein de la propriété littéraire et artistique

Interprétation artistique et propriété intellectuelle:...

Author: Olivier Salomon ,  Philippe Gaudrat
ISBN: 9782140492013
Format: Paperback
$167.82

""Cet ouvrage a reðcu le prix de tháese ""Valois"" 2022 du ministáere de la Culture""--Page 4 of cover.  Read More >>

Le panafricanisme, entre politique et droit

Le panafricanisme, entre politique et droit

Author: Willy Jackson ,  Monique Chemillier-Gendreau
ISBN: 9782336410265
Format: Paperback
$112.15

Ce livre confronte le panafricanisme avec le système de normes juridiques qui l'encadre. Notion indéterminée dans...  Read More >>

Le rebond du débiteur: Contribution à l'étude du droit de la défaillance économique

Le rebond du débiteur: Contribution à l'étude du droit...

Author: Sarah Toubal ,  Jean-Jacques Taisne
ISBN: 9782336416670
Format: Paperback
$112.15

Très tôt, il est apparu que l'exclusion, la neutralisation et l'humiliation du débiteur défaillant paralysaient...  Read More >>

Le dualisme constitutionnel sur la forme de l'Etat au Tchad: Une confrontation dans la recherche de la refondation de l'Etat Tchadien

Le dualisme constitutionnel sur la forme de l'Etat au...

Author: Ousmane Koudangbé Houzibé ,  Philippe Lagrange
ISBN: 9782336405889
Format: Paperback
$96.57

Le débat sur la forme de l'État au Tchad apparaît de plus en plus complexe et suscite des divergences à travers...  Read More >>

Judiciarisation: Ordonner ou contester l'économie européenne par le droit

Judiciarisation: Ordonner ou contester l'économie européenne...

Author: Damien Piron
ISBN: 9782140497841
Format: Paperback
$77.88

Au sommaire de ce numéro: Introduction. Ordonner ou contester l'économie par le droit / Affrontement entre gardiens...  Read More >>

Code civil du Tchad

Code civil du Tchad

Author: Léonard Beleyo Nguinambaye ,  Roasngar Toussaint Ablaye
ISBN: 9782336412030
Format: Paperback
$74.76

Ce document rassemble et édite pour la première fois le Code civil du Tchad, dont le contenu compile des textes...  Read More >>

Travailler à la cour nationale du droit d'asile: Entre justice de masse et rationalisation de l'activité

Travailler à la cour nationale du droit d'asile: Entre...

Author: Diane Gattet ,  Sharon Weill
ISBN: 9782140306211
Format: Paperback
$49.84

Première juridiction française par le nombre d'affaires jugées, la Cour nationale du droit d'asile (CNDA) statue...  Read More >>

Médiation et institutions européennes: GEMME 20 ans déjà !

Médiation et institutions européennes: GEMME 20 ans...

Author: Béatrice Blohorn-Brenneur ,  François Staechelé
ISBN: 9782336418674
Format: Paperback
$49.84

Ce livre souligne l'oeuvre novatrice et déterminante du Groupement européen des magistrats pour la médiation (GEMME)...  Read More >>

La proportionnalité en droit fiscal: Une action régulatrice, par la structuration, dans la création de la norme fiscale

La proportionnalité en droit fiscal: Une action régulatrice,...

Author: Marie-Caroline Lefebvre ,  Emmanuel Kornprobst
ISBN: 9782140491863
Format: Paperback
$165.13

Tome 1. Une action regulatrice, par la structuration, dans la creation de la norme fiscale -- tome 2. Une action...  Read More >>

La proportionnalité en droit fiscal: Une action modératrice, par l'adaptation, dans l'application de la norme fiscale

La proportionnalité en droit fiscal: Une action modératrice,...

Author: Marie-Caroline Lefebvre ,  Emmanuel Kornprobst
ISBN: 9782140492464
Format: Paperback
$140.18

Tome 1. Une action regulatrice, par la structuration, dans la creation de la norme fiscale -- tome 2. Une action...  Read More >>

Diplomatie de robinet: Une nouvelle stratégie de coopération sur l'eau douce du Bassin du Congo

Diplomatie de robinet: Une nouvelle stratégie de coopération...

Author: Franklin Oniemba Mundala ,  Daniel Makiesse Mwana Wa Nzambi
ISBN: 9782336407562
Format: Paperback
$52.96

L'eau douce constitue un enjeu majeur dans la conception du monde actuel. Au départ un problème environnemental,...  Read More >>

Métropolisation et grands ensembles urbains

Métropolisation et grands ensembles urbains

Author: Sébastien Saunier ,  Michel Verpeaux
ISBN: 9782336408798
Format: Paperback
$102.80

Le mouvement de métropolisation, engagé en France dans les années 1960, et fortement accentué sous l'effet de la...  Read More >>

Introduction au droit minier applicable au Cameroun: Une vue synoptique des aspects juridiques de l'exploitation minière

Introduction au droit minier applicable au Cameroun:...

Author: Ruben Akono Minlo ,  Yannick Serge Nkoulou
ISBN: 9782336412184
Format: Paperback
$68.53

Le droit minier camerounais, comme la plupart des législations minières d'Afrique noire francophone, tire ses origines...  Read More >>

Le droit de l'art en question(s): 20 réponses juridiques sur des thématiques artistiques

Le droit de l'art en question(s): 20 réponses juridiques...

Author: Charles Colomar ,  Johanne Saison
ISBN: 9782336402314
Format: Paperback
$49.84

À quel moment une musique est-elle considérée comme un plagiat ? Que se passe-t-il en cas de découverte d'un trésor...  Read More >>

Revue Sénégalaise de Droit n° 37 Août 2023

Revue Sénégalaise de Droit n° 37 Août 2023

Author: Isaac Yankhoba Ndiaye
ISBN: 9782336407265
Format: Paperback
$121.49

Ce numéro de la Revue Sénégalaise de droit propose plusieurs articles, regroupés sous les thématiques: Doctrine,...  Read More >>

Droit pénal économique congolais: Régime juridique des infractions économiques

Droit pénal économique congolais: Régime juridique des...

Author: Starmans Bofoe Lokangu ,  Glombert Loko Mantuono
ISBN: 9782140490156
Format: Paperback
$52.96

Dans les États modernes soucieux de l'amélioration du climat des affaires, le droit pénal économique est, à l'heure...  Read More >>

Terrorisme et droits fondamentaux

Terrorisme et droits fondamentaux

Author: Delphine Brach-Thiel
ISBN: 9782336407982
Format: Paperback
$68.53

Contributions issues de la Journâee d'âetudes intitulâee ""Terrorisme et droits fondamentaux"" organisâee le 25...  Read More >>

L'obligation de prêter: Contribution à l'étude des obligations du prêteur

L'obligation de prêter: Contribution à l'étude des obligations...

Author: Thomas Puech
ISBN: 9782336407449
Format: Paperback
$112.15

Originally presented as the author's thesis (doctoral)--Universitâe Toulouse 1 Capitole, 2020.  Read More >>

Les métaphores juridiques créatrices de réalités: Depuis l'Etat et le droit à l'Etat de droit

Les métaphores juridiques créatrices de réalités: Depuis...

Author: Diana Danisor
ISBN: 9782140494208
Format: Paperback
$43.61

Ce livre est une recherche exploratoire innovatrice qui propose l'approche intégrée, inter et transdisciplinaire...  Read More >>

Les impératifs du développement industriel durable en République démocratique du Congo: Face aux exigences de l'éthique et du leadership

Les impératifs du développement industriel durable en...

Author: Victor Puati Vangu ,  Jean-Michel Prins
ISBN: 9782140308826
Format: Paperback
$109.03

Catalyseur des forces vives, l'État a pour mission l'organisation des structures juridiques et institutionnelles....  Read More >>

Shopping Cart
Your cart is empty
Shopping cart
Mailing List