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Ordonnance du Roi, concernant les régimens d'infanterie allemande qui sont à son service . Du 18 janvier 1760 Date... Read More >>
Édict... portant restablissement des officiers de la Cour des Aydes de Rouen, et réunion de celle de Caen. Vérifié... Read More >>
Édict et règlement faict par le Roy sur le cours et prix des monnoyes, tant de France qu'estrangères Date de l'édition... Read More >>
Édict du Roy, portant attribution de la jurisdiction de son domaine, à chacun bureau des presidens & tresoriers... Read More >>
Édict du roy, portant suppression des trente vendeurs de foin, bois & charbon à Paris, et imposition de douze deniers... Read More >>
Lois, décrets et règlements relatifs à l'instruction publique,... Read More >>
Lettres patentes de sa majesté pour la faction des hommages, nouveaux papiers terriers, & recherches des usurpations... Read More >>
Principes des règles judiciaires du droit coutumier et du droit écrit... Date de l'édition originale: 1763 Le présent... Read More >>
Édict du roy, portant exemption aux évesques, leurs grands vicaires, officiaux & autres juges ecclésiastiques, de... Read More >>
Traité du droit de voyrie, contenant un recueil des édits, déclarations, arrests et règlemens qui ont attribué la... Read More >>
Ordonnance... portant règlement pour le payement des troupes... pendant l'hiver prochain... Date de l'édition originale:... Read More >>
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil, ordonnances, & autres règlements émanés du... Read More >>
Code de procédure civile, avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à sa confection.... Read More >>
Motifs des resolutions du Roy Date de l'édition originale: 1733 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique... Read More >>
Traité complet des droits d'entrée et d'octroi de la ville de Paris, ou Nouveau manuel des employés de cette partie...... Read More >>
Résumé de jurisprudence, de législation et de doctrine sur les privilèges et hypothèques et sur les poursuites en... Read More >>
Statuts et règlements généraux de l'Hôpital général de Notre-Dame de Pitié du pont du Rhône et grand Hôtel-Dieu... Read More >>
Lettres patentes... portant contraincte pour procéder au recouvrement des deniers provenans de l'exécution de l'édict... Read More >>
Ordonnance du roi, concernant les troupes légères . Du 1er mars 1763 Date de l'édition originale: 1763 Le présent... Read More >>
Ordonnance... concernant les régimens d'infanterie irlandoise... Date de l'édition originale: 1775 Le présent ouvrage... Read More >>
Édict du roy, portant augmentation des seize sols sur chacun minot de sel . Verifié en la Cour des Aydes le 30.... Read More >>
Commentaires sur la coutume du bailliage et comté d'Auxerre, anciens ressorts et enclaves, rédigés en préférence... Read More >>
Discours sur l'origine des loix, prononcé à l'ouverture des audiences du bailliage royal et immédiat du pays de... Read More >>
Édict... portant création d'une généralité et bureau des finances en la ville de Montauban, avec pareil nombre d'officiers... Read More >>
Nouveau code des prises, ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances et décisions... Read More >>