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L’arbitrage et les droits humains se sont rencontrés alors qu’ils semblaient étrangers l’un à l’autre. Cette rencontre était naturelle au regard du mouvement d’horizontalisation des droits humains et de fondamentalisation du droit. Pour autant, l’application des droits humains à l’arbitrage, essentiellement le droit au procès équitable, révèle certaines spécificités, car l’arbitrage est une justice voulue par les parties et non imposée par la loi. C’est donc une application circonstanciée ou contextuelle des droits humains à l’arbitrage qui est nécessaire, ce qui permet de mettre en relief des échelles d’utilité variable. Dans le même temps, l’application des droits humains par les arbitres est devenue un enjeu important de la pratique arbitrale, non seulement dans l’arbitrage d’investissement, mais également dans l’arbitrage commercial (avec la multiplication des clauses « droits humains » dans les contrats internationaux). Emergent même de nouveaux types d’arbitrages, spécialisés dans les droits humains, à l’image des formules prévues dans l’Accord Bangladesh et le Règlement de La Haye de 2019. En définitive, les droits humains sont susceptibles d’enrichir le droit et la pratique de l’arbitrage et l’arbitrage peut être un relais d’effectivité des droits humains.

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9789004769656

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Jean-Baptiste Racine, né le 22 mars 1970 à Nice (France). Education secondaire à Nice; études supérieures à l’Université Nice Sophia-Antipolis; docteur en droit (1997); agrégé des Facultés de droit (2003). Professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas (depuis 2020), et antérieurement à l’Université de Toulon (2003-2004) et à l’Université Nice Sophia-Antipolis (2004-2020). Directeur adjoint du Centre de recherche sur la justice et le règlement des conflits de l’Université Paris-Panthéon-Assas et co-directeur du Master 2 « Arbitrage et droit du contentieux » de cette même université. Directeur scientifique du Journal du droit international (Clunet) . Membre du Comité français de l’arbitrage (élu au Bureau), de l’International Arbitration Institute (IAI), de l’International Law Association (branche française), du Comité français de droit international privé, de l’Association internationale de droit économique et de l’Association française d’arbitrage. Ancien co-secrétaire général de l’Arbitration Academy (Paris). Membre du Comité de lecture de la Revue de l’arbitrage.

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