Jurisprudence & general issues books

Ordonnance du roi, sur l'exercice de l'infanterie . Du 6 mai 1755 Date de l'édition originale: 1755 Le présent...  Read More >>

Nouveau commentaire sur l'édit perpétuel, du 12 juillet 1611. Date de l'édition originale: 1770 Le présent ouvrage...  Read More >>

Ordonnance... portant règlement pour le payement des troupes de S.M. pendant la campagne prochaine... Date de l'édition...  Read More >>

Ordonnance du roi, concernant les invalides . Du 26 février 1764 Date de l'édition originale: 1764 Le présent ouvrage...  Read More >>

Ordonnance du roy, sur le maniement des armes de l'infanterie françoise & étrangère . Du 7 mai 1750 Date de l'édition...  Read More >>

Édict... sur le faict des duels et rencontres. Publié en Parlement le 14 mars 1626 Date de l'édition originale:...  Read More >>

Ordonnance du roi, concernant le régiment Royal-Corse . Du 26 avril 1775 Date de l'édition originale: 1775 Le présent...  Read More >>

Ordonnance... portant règlement pour le payement des troupes de S. M. Date de l'édition originale: 1725 Le présent...  Read More >>

Notions usuelles de droit, actes sous seing privé, baux écrits et locations verbales, par Groslambert, ... Date...  Read More >>

Déclaration du roy, portant attribution à chacun des officiers des greniers à sel de ce Royaume, de deux minots...  Read More >>

Nouvelle méthode pour apprendre et enseigner la jurisprudence, traduits de Leibnitz, par G.-L. Maurin, ... Date...  Read More >>

Nécessité d'une réforme dans l'administration de la justice et dans les loix civiles en France, avec la réfutation...  Read More >>

Le Dernier trône des Guelfes; la reine d'Angleterre et l'empereur d'Allemagne; une excursion dans le duché de Brunswick;...  Read More >>

Instruction que le Roi a fait expédier aux officiers généraux chargés de l'inspection de son infanterie... Date...  Read More >>

Traité et formulaire des sociétés à responsabilité limitée (3e éd. entièrement revue et mise à jour) / par MM. Bernard...  Read More >>

Du droit naturel civil et politique, en forme d'entretiens. Tome 1 /, par Mr. Élie Luzac Date de l'édition originale:...  Read More >>

Extraits des principaux articles des statuts des maitres horlogers de la ville et fauxbourgs de Paris, des annees...  Read More >>

Ordonnance du roi, concernant les dragons . Du 21 décembre 1762 Date de l'édition originale: 1763 Le présent ouvrage...  Read More >>

Commissions donnees au sieur Le Page, pour faire le recouvrement, recepte & payement ès années mil six cens trente-quatre...  Read More >>

Recueil historique d'actes, négotiations, mémoires et traitez. Tome 9 / . Depuis la paix d'Utrecht jusqu'au second...  Read More >>

Examen d'un recueil des loix sur la nobilité des fonds de la province de Languedoc Date de l'édition originale:...  Read More >>

Recueil des statuts, ordonnances et reglemens de la communaute des maitres & marchands chapeliers de la ville &...  Read More >>

Cour d'assises, ou Manuel de justice criminelle à l'usage des avocats, des avoués, des étudiants en droit et des...  Read More >>

Déclaration... portant restablissement d'un siège d'élection en la ville de Bar-sur-Aube. Vérifiée en la Cour des...  Read More >>

Lettres de commission [aux sieurs d'Arquancy, président de la Cour des Aides de Rouen, de La Ferté, Bertout, Duperron,...  Read More >>