Jurisprudence & general issues books

Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence... soutenu par M. Antoine de Dulçat, ... [""Jus romanum:...  Read More >>

Les sociétés de secours mutuels: organisation et fonctionnement des associations de prévoyance régies par la loi...  Read More >>

Institutes du droit administratif français, ou Éléments du code administratif. Tome 3 / réunis et mis en ordre......  Read More >>

Thèse pour le doctorat... / par Jean-Baptiste-Émile Ginot, ... Date de l'édition originale: 1857 Le présent ouvrage...  Read More >>

Traité pratique des fonctions de procureur du roi: suivi d'une discussion sur la question de duel. Tome 2 / par...  Read More >>

Institutes du droit administratif français, ou Éléments du code administratif. Tome 1 / réunis et mis en ordre......  Read More >>

Du droit d'association en matière religieuse...: thèse pour le doctorat... / par Charles Gide; Faculté de droit...  Read More >>

Discours et réquisitoires de M. Rouland, ancien procureur général, ministre de l'Instruction publique et des Cultes.......  Read More >>

De la condition légale des femmes sous le rapport du sénatus-consulte Velléien en droit romain, et de l'incapacité...  Read More >>

Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc. Tome 1 / . Divisé en deux parties. Par...  Read More >>

Traité pratique des fonctions de procureur du roi: suivi d'une discussion sur la question de duel. Tome 1 / par...  Read More >>

Thèse pour le doctorat: l'acte public sur les matières ci-après sera soutenu le lundi 17 mars 1856... / par Alexandre...  Read More >>

Faculté de droit de Paris. I. Rôle des interdits dans la procédure romaine. II. De la transcription en droit français....  Read More >>

Nouveau traité des vices rédhibitoires et de la garantie dans les ventes et échanges d'animaux domestiques, ou Jurisprudence...  Read More >>

Essai sur la réforme du code forestier; par J.-A. Masson, ... Date de l'édition originale: 1824 Le présent ouvrage...  Read More >>

L'impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux et les entreprises d'assurances, de capitalisation et d'épargne...  Read More >>

Traité des majoritez coutumières et d'ordonnances, par M*** [P. de Merville], ... Date de l'édition originale: 1729...  Read More >>

Dictionnaire des prescriptions en matière civile, commerciale, criminelle, en matière de délits et de contraventions,...  Read More >>

Réflexions sur la police des grains en France et en Angleterre Date de l'édition originale: 1764 Le présent ouvrage...  Read More >>

Discours sur l'étude du droit de la nature et des gens, par sir James Mackintosh, ... traduit de l'anglais par M....  Read More >>

Étude historique sur la durée et les effets de la minorité en droit romain et dans l'ancien droit français... /...  Read More >>

Dictionnaire ou Traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses et seigneuries de la campagne ... par...  Read More >>

Mémoire de Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais; en réponse au libelle diffamatoire, signé, Guillaume Kornman,...  Read More >>

Système de la philosophie juridique synthétique (cours libre fait à la Faculté de droit de Paris en 1917-1918) /...  Read More >>

Acte public pour la licence présenté à la Faculté de droit de Strasbourg et soutenu publiquement le 21 février 1862......  Read More >>