Jurisprudence & general issues books

This book engages the diverse meanings and interpretations of Islamic and Western law which have affected people...  Read More >>

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Un livre de recettes a faible teneur en glucides pour vous aider a demarrer et a maintenir le style de vie - 120...  Read More >>

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Medicare Explained has been prepared for Medicare beneficiaries and others who need a relatively thorough explanation...  Read More >>

Articles, statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des gardes jurez, anciens bacheliers & marchands verriers,...  Read More >>

Tarif des douanes du Brésil Date de l'édition originale: 1829 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de...  Read More >>

Instructions adressées à MM. les lieutenans-généraux et maréchaux-de-camp inspecteurs d'armes pour l'exécution de...  Read More >>

Les privilèges sur le navire pour fournitures et réparations: étude de droit comparé / par S. Carrus, ...; préface...  Read More >>

Manuel du répartiteur: petit guide pratique, définissant exactement les attributions, les droits et les devoirs...  Read More >>

Notice sur Le Berquier: ancien bâtonnier de l'ordre des avocats... / par Me Cresson Date de l'édition originale:...  Read More >>

Université de Dijon. Faculté de droit. De la Publicité en matière d'état et de capacité des personnes en France...  Read More >>

Lettres patentes du roy, pour la révocation et suppression des charges de connestable & admiral de France . Leues...  Read More >>

Arrests de la cour de Parlement, rendus au profit des huissiers de ladite cour: contre les sergens à cheval & à...  Read More >>

Le payement des loyers d'avance, comptant et à crédit / [par Clément Bunel, directeur] Date de l'édition originale:...  Read More >>

Ordonnance du roi, concernant le régiment des Gardes-françoises de sa majeté . Du 17 juillet 1777 Date de l'édition...  Read More >>

Édits, déclarations et lettres patentes du Roy et règlemens concernant le parlement de Bretagne, depuis son érection...  Read More >>

Causes célèbres du Nord et du Pas-de-Calais (Seconde édition) Date de l'édition originale: 1863 Le présent ouvrage...  Read More >>

Traité général de l'expropriation pour cause d'utilité publique en France, d'après la loi du 3 mai 1841 et la législation...  Read More >>

Traité de l'administration des bois de l'Ordre de Malte, dépendans de ses grands prieurés, bailliages et commanderies...  Read More >>

Instruction sur les droits des fermes générales du roi, dans les provinces de Flandre et du Haynaut, relativement...  Read More >>

Edict du Roy, portant reglement pour le devoir & droict de marine, estably par Sadite Majesté en Bretagne, verifié...  Read More >>

Ordonnances royaux sur le faict de l'amirauté, jurisdiction d'icelle et tout ce qui en despend, publiées le dixième...  Read More >>