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Si la position traditionnelle rejette toute place de l'intention fautive en droit de la concurrence, la presente these a examine son influence sur la qualification d'infraction, ainsi que sur la sanction. Apres une etude portant sur les differents courants de pensee par rapport a l'intention, la jurisprudence europeenne montre que l'intention fautive est importante non pas seulement pour la qualification des ententes, mais aussi de l'abus de position dominante. De plus, si ceraintes procedures negociees (la clemence et la transaction) ont des conditions qui renvoient a l'intention legitime, nombre de circonstances attenuantes ou aggravantes, ont, elles-meme, une coloration fautive. La conclusion finale propose a confronter la pratique aux idees initiales sur le role de l'intention, revelant que ces dernieres meritent d'etre profondement reconsiderees.

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9786203414219

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